Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site the-king365tv.fr est édité par :

• Dénomination ou nom de l'exploitant : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Adresse du siège ou du domicile professionnel : [À COMPLÉTER]
• Numéro d'immatriculation (RCS, registre du commerce local ou équivalent) : [À COMPLÉTER]
• Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant : [À COMPLÉTER]
• Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
• Contact : contact@the-king365tv.fr — WhatsApp +212 657 768 450

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]

3. Objet du site

the-king365tv.fr présente les formules d'abonnement proposées sous la marque THE KING365TV et permet de préparer une commande. Le site ne réalise aucune transaction financière : le formulaire de commande génère un récapitulatif transmis par l'utilisateur, depuis son propre compte, via la messagerie WhatsApp. Le règlement intervient ensuite en dehors du site.

4. Contenus diffusés et droits de diffusion

Le service est proposé dans la limite des contenus dont la diffusion est autorisée. L'exploitant s'engage à ne commercialiser que des accès conformes à la réglementation applicable et aux droits détenus ou obtenus auprès des ayants droit concernés.

L'utilisateur s'engage à un usage strictement privé et personnel de son accès, dans le cadre du foyer. Toute rediffusion, revente, mise à disposition publique ou partage en dehors du foyer est interdite et peut entraîner la suspension de l'accès sans remboursement.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, ses éléments d'interface et son code sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les marques, logos et dénominations de tiers éventuellement cités le sont à titre purement descriptif et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention n'implique aucun partenariat ni affiliation.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations publiées exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les prix, durées et caractéristiques affichés peuvent évoluer ; les conditions applicables sont celles confirmées lors de l'échange précédant le paiement.

Le service reposant sur internet, sa qualité dépend notamment du débit, du réseau local et du matériel de l'utilisateur. Ces éléments échappent au contrôle de l'éditeur.

7. Liens externes

Le site comporte des liens vers WhatsApp. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur les services tiers ainsi atteints et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs conditions d'utilisation.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit applicable au lieu d'établissement de l'éditeur, à préciser une fois les informations de la section 1 renseignées : [À COMPLÉTER].

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions : contact@the-king365tv.fr, ou via la page Contact.

Dernière mise à jour : 2026.